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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY SA
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FORTICAPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTICAPS
PATRICK CHOAY SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92421539
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022

Présentation de la marque FORTICAPS

Déposée le 4 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTICAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK CHOAY SA domicilié(e) 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 784 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque FORTICAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORTICAPS est expirée depuis le 4 juin 2022.

PATRICK CHOAY SA a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES MULTIPHARMA , (Marque figurative) , FRANCE-LABO


PATRICK CHOAY SA, Société Anonyme - 48 rue des Petites Ecuries - 75010 - PARIS - France - SIREN 333784775


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2002 n°2219819 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492091 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigres, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.